Mentions légales
Ce site Internet est la propriété de la SCV DOMAINE MAIRE ET FILS, société civile viticole au capital de 848 000 euros, immatriculée au RCS de LONS-LE-SAUNIER sous le numéro 316 141 514, dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR 70316141514, et dont le siège social est situé Domaine Sorbief 39600 ARBOIS, éditeur dudit site.
Les termes qui suivent régissent votre consultation du site. Si vous êtes en désaccord avec eux, vous pouvez quitter le site.
Ce site est réalisé et hébergé par : PLANET Bourgogne 24 rue de la Redoute - 21850 Saint Apollinaire
Risques et responsabilité
La visite de ce site est entièrement sous votre responsabilité. La SCV DOMAINE MAIRE ET FILS ne peut garantir que ce site ne comporte pas de bugs, d'erreurs ou de virus qui pourraient affecter votre ordinateur. La SCV DOMAINE MAIRE ET FILS ne peut vous garantir que l'information du site est à jour au moment de votre de votre visite. La SCV DOMAINE MAIRE ET FILS n'est responsable d'aucun préjudice que vous pourriez subir dans le cadre de la visite de ce site.
Propriété intellectuelle et industrielle
La SCV DOMAINE MAIRE ET FILS avise les utilisateurs de ce site que les éléments présentés (photos, dessins, logos, noms de maisons ou marque, maquette du site et tous éléments graphiques ou visuels, etc...) sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d'auteur, sur les dessins et modèles ainsi que par la législation sur les marques. La SCV DOMAINE MAIRE ET FILS est investie des droits de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle sur tous les éléments susvisés du site. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale est interdite, sauf accord préalable écrit de la SCV DOMAINE MAIRE ET FILS. Vous pouvez néanmoins imprimer des pages entières sur un support papier pour votre usage personnel, à titre strictement privé.
Données personnelles – RGPD
La SCV DOMAINE MAIRE ET FILS respecte la liberté de tout individu visitant le site. La présente clause décrit les renseignements que la SCV DOMAINE MAIRE ET FILS est susceptible de collecter ainsi que l'usage qui en sera fait. La SCV DOMAINE MAIRE ET FILS ne se procurera pas d'informations permettant de vous identifier personnellement, directement ou indirectement (notamment vos nom, adresse, numéro de téléphone ou adresse e-mail) à moins que vous ne nous les communiquiez volontairement en répondant aux formulaires adéquats. Si vous fournissez des renseignements personnels à SCV DOMAINE MAIRE ET FILS, ceux-ci seront stockés dans une base de données pour être utilisés pour des analyses de marché, le suivi des ventes ainsi que pour pouvoir vous contacter.
Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression
En application du règlement sur la protection des données personnelles, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à SCV DOMAINE MAIRE ET FILS : Domaine SORBIEF 39 600 ARBOIS.
Cookies
Un cookie est une information envoyée par un site internet et stockée sur votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (pages consultées, date et heure de consultation...). Vous pouvez paramétrer votre navigateur afin d'être prévenu lorsque vous recevrez un cookie. Cela vous laissera le choix d'accepter ou non le cookie. Ce site utilise les cookies seulement afin d'optimiser son utilisation. Aucune information personnelle n'est stockée. Les données enregistrées à l'aide de cookies sur ce site ne seront utilisées que par SCV DOMAINE MAIRE ET FILS, et ne seront jamais partagées avec d'autres entreprises. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur dépend du paramétrage de votre logiciel de navigation.
Contacter la SCV DOMAINE MAIRE ET FILS
Si vous désirez contacter la SCV DOMAINE MAIRE ET FILS, il vous suffit de nous écrire à l'adresse suivante : Domaine SORBIEF 39 600 ARBOIS.
Vous pouvez également nous contacter à l’adresse contact@domainemaire.com ou au +33 (0)3 84 66 12 34.
Loi française
Vous acceptez que ce site et vos relations avec la SCV DOMAINE MAIRE ET FILS soient placés sous le régime de la loi française, qui est seule applicable au présent site. Tout litige avec un utilisateur du site sera soumis aux tribunaux français compétents.